Déposée le 23 janvier 1996 par monsieur Jean-Michel VIVES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TOULOUSE BY NIGHT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-09 du 1 mars 1996.
Le déposant est monsieur Jean-Michel VIVES domicilié(e) domicilié 152 Chemin de Terre Nègre, 31860 Labarthe sur Lèze - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MORELLE ET BARDOU - France.
La marque TOULOUSE BY NIGHT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96607128.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Monsieur Jean-Michel VIVES - domicilié 152 Chemin de Terre Nègre, 31860 Labarthe sur Lèze - France
CABINET MORELLE ET BARDOU - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-29
Publication - Publication le 1 mars 1996 au BOPI 1996-09
Cartonnages, imprimés, journaux, revues, périodiques, livres, affiches; papeterie, stylos.Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), diffusion d'annonces publicitaires, publication de textes publicitaires; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité; gestion informatique de fichiers; services d'abonnement à des journaux.Transmission de messages, messagerie électronique, messagerie vocale électronique, services télématiques, transmissions électroniques de données et de documents par terminaux d'ordinateurs.Publication de textes, journaux, périodiques, revues, livres; informations en matière de divertissement; divertissement; organisation de concours en matière de divertissement; organisation d'expositions à buts culturels; services de loisirs
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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